Vous trouverez ci-après le projet de la révision générale du PLU tel qu’arrêté par le conseil municipal du 7 février 2019.
Ce projet sera soumis à l’avis des Personnes Publiques Associées (Etat, Région, Département, Chambre d’Agriculture…) ainsi qu’à une enquête publique qui aura lieu dans le courant du 2ème trimestre 2019.
Ces documents sont également consultables en mairie, aux heures habituelles d’ouverture.
PROCEDURE
Délibération du conseil municipal du 12 octobre 2016 prescrivant la révision du PLU et fixant les modalités de la concertation.
Délibération du conseil municipal du 7 décembre 2017 relative au débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Délibération du conseil municipal du 7 février 2019 relative au bilan de concertation et à l’arrêté du projet du PLU
RAPPORT DE PRESENTATION
Diagnostic territorial / Enjeux et prospectives urbaines
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
RÈGLEMENTS
ANNEXES
Liste et plan des servitudes d’utilité publique
Localisation des canalisations eaux pluviales – planche 1
Localisation des canalisations eaux pluviales – planche 2
Zonage assainissement des eaux usées
Zonage eaux pluviales
Mise à jour des zonages d’assainissement collectif et autonome
Rapport final du schéma directeur eau potable
Note de présentation du zonage pluvial
Etude du réseau de chaleur
Contrat de fourniture de plaquettes forestières
Délibération du conseil municipal du 7 février 2019 relative au classement du réseau de chaleur bois
